Règlements de la Ville de Québec

 
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R.V.Q. V.Q. VQZ-3 - Règlement sur le zonage et l’urbanisme

Article 225
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Texte intégral
225.Échelle ou autre dispositif d'accès à une piscine
L'échelle ou le dispositif donnant accès à une piscine déposée sur le sol dont les parois extérieures s'élèvent en tout point à plus de 1,25 mètre au-dessus du sol adjacent doit être rétractable ou amovible.
1995, R.V.Q. Z-3, a. 225.
225.Échelle ou autre dispositif d'accès à une piscine
L'échelle ou le dispositif donnant accès à une piscine déposée sur le sol dont les parois extérieures s'élèvent en tout point à plus de 1,25 mètre au-dessus du sol adjacent doit être rétractable ou amovible.
1995, R.V.Q. Z-3, a. 225.
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